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Publications

Accueil > La collectivité > Décisions des élus

Retrouvez les publications de la Communauté de Communes Rhône Crussol.

Les publications plus anciennes seront ajoutées à cette page progressivement. 

Rapports d’activité

2022

Les rapports d’activité de 2022 seront en ligne courant 2023.

2021

Rapport d’activité

Rapport d’activité assainissement

Rapport d’activité déchets

2020

Rapport d’activité

Rapport d’activité assainissement

Rapport d’activité déchets

Conseils communautaires

2023

Pocès-verbal du 09 février

Liste des délibérations du 15 février

Ordre du jour du 30 mars

2022

Procès-verbal du 03 février

Procès-verbal du 31 mars

Procès-verbal du 03 mai

Liste des délibérations du 23 juin

Procès-verbal du 23 juin

Liste des délibérations du 29 septembre 

Procès-verbal du 29 septembre

Liste des délibérations du 1er décembre

Procès-verbal du 1er décembre

2021

Procès-verbal du 25 février

Procès-verbal du 01 avril

Procès-verbal du 17 juin

Procès-verbal du 30 septembre

Procès-verbal du 04 novembre

Procès-verbal du 09 décembre

Bureaux communautaires

2023

Liste des délibérations du 10 janvier

Procès-verbal du 10 janvier

Liste des délibérations du 24 janvier

Procès-verbal du 24 janvier

2022

Liste des délibérations du 25 octobre

Procès-verbal du 25 octobre

Liste des délibérations du 06 décembre

Procès-verbal du 06 décembre

Décisions et délibérations

A partir du 1er juillet 2022, les règles de publicité des actes des collectivités changent

2022

Recueil des actes administratifs 1e trimestre

Recueil des actes administratifs 2e trimestre

2021

Recueil des actes administratifs 1e trimestre

Recueil des actes administratifs 2e trimestre

Recueil des actes administratifs 3e trimestre

Recueil des actes administratifs 4e trimestre

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