Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes Rhône Crussol se tiendra Jeudi 6 novembre à 18h30, en salle du conseil, 1278 rue Henri Dunant à Guilherand-Granges.
Les séances sont publiques, chacun peut assister.
Ordre du jour
Administration générale / Personnel
• Modification du tableau des effectifs et recours à l’emploi de contractuels
• Modification du tableau des effectifs et recours à l’emploi de contractuels
Finances
• Fonds de concours de la commune de Guilherand-Granges pour travaux de voirie rue Henri Dunant
• Fonds de concours de la commune de Guilherand-Granges pour travaux de voirie rue Henri Dunant
• Fonds de concours de la commune de Charmes-sur-Rhône pour les travaux de voirie et d’aménagement de la zone de loisirs
• Décision modification n°1 – Budget principal
• Restructuration du centre d’incendie et de secours de La Voulte – Approbation de la participation financière de la communauté de Communes et signature de la convention financière
Environnement
• Approbation du Contrat Eau et Climat« Centre Ardèche» 2026-2027
• Approbation du Contrat Eau et Climat« Centre Ardèche» 2026-2027
• Contrat de partenariat avec la CNR – Atlas de la biodiversité 2026-2029
Culture
• Festival Mimages 2026
• Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le musée archéologique de Soyons – Subvention année 2026
• Festival Mimages 2026
• Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le musée archéologique de Soyons – Subvention année 2026
Voirie
• Échange de parcelles entre la Communauté de Communes et M. et Mme BLACHON lieudit « Goulin » – Déviation de GuilherandGranges/Saint-Péray – Secteur Nord
Habitat/Logement
• Avenant n°1 à la convention de veille et de stratégie foncière entre l’EPORA, la commune de Guilherand-Granges et la communauté de Communes
• Avenant n°1 à la convention de veille et de stratégie foncière entre l’EPORA, la commune de Guilherand-Granges et la communauté de Communes
Tourisme
• Convention de superposition d’affectations concernant le maintien d’une plateforme de perfectionnement VTT et de sentier de randonnée pédestre sur les communes de Saint-Péray et Cornas
• Convention de superposition d’affectations concernant le maintien d’une plateforme de perfectionnement VTT et de sentier de randonnée pédestre sur les communes de Saint-Péray et Cornas
Réseaux numériques et téléphonie
• Rapport d’activité 2024 d’Ardèche Drôme Numérique
• Rapport d’activité 2024 d’Ardèche Drôme Numérique
Transport
• Rapport d’activités 2024 de Valence Romans Mobilités
• Rapport d’activités 2024 de Valence Romans Mobilités