La collectivité
Les élus
Le conseil communautaire
La Communauté de communes Rhône Crussol est administrée par une assemblée délibérante, le conseil communautaire, qui règle, par ses délibérations, les affaires de la communauté de communes.
Le conseil communautaire est composé de 41 membres élus pour la Communauté de communes Rhône Crussol. Il doit se réunir au moins une fois par trimestre pour décider et voter des projets et actions qui seront développées dans les semaines, mois et années qui viennent. Ces décisions se concrétisent par des actes administratifs, que l’on appelle des délibérations. Ses séances sont publiques. Il peut déléguer une partie de ses attributions au président, vice-présidents (par subdélégation) ou au bureau.
À compter du renouvellement des conseils municipaux en 2020, le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Rhône Crussol sont les suivants :
Le bureau
Il participe à la définition des actions de la Communauté de communes. Il agit comme une instance d’instruction des affaires ultérieurement soumises à l’assemblée délibérante (conseil communautaire). Il a également délégation pour prendre des décisions. Sa composition est définie par le conseil communautaire : il est composé du président de la Communauté de communes, des vice-présidents et de deux conseillers délégués.
Le président
Élu parmi les conseillers communautaires, il est l’organe exécutif de la communauté. Il fixe l’ordre du jour et préside les séances du conseil communautaire, met en œuvre les décisions avec l’aide des services, décide des dépenses à engager. Les attributions du président :
il prépare et exécute les délibérations de l’organe délibérant de la communauté,
il est l’ordonnateur des dépenses et prescrit l’exécution des recettes,il est l’ordonnateur des dépenses et prescrit l’exécution des recettes,
il est le supérieur hiérarchique des services de la communauté,
il représente la communauté en justice,
il peut recevoir délégation du conseil communautaire de certaines de ses attributions,
il peut déléguer sa signature à certains élus et personnels administratifs.
Les vice-présidents
Ils représentent le président pour l’exercice des différentes compétences de la communauté. Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par l’organe délibérant, cependant un nombre maximum est défini par la loi. Il est de 12 pour la Communauté de communes Rhône Crussol. Le président peut leur accorder des délégations de fonction, ainsi qu’à d’autres élus communautaires (conseillers délégués).
Les élus du bureau communautaire
Jacques Dubay
Président de la Communauté de communes Rhône Crussol
Sylvie Gaucher
Administration générale, famille et parentalité
Denis Dupin
Environnement et ressources naturelles
Genevière Peyrard
Assainissement
Thierry Avouac
Développement économique et emploi
Anne Simon
Culture, patrimoine et espaces naturels sensibles
Bénédicte Rossi
Gestion durable des déchets
Michel Mizzi
Urbanisme et PLU
Hervé Coulmont
Voirie
Lætitia Goumat
Habitat et rénovation énergétique
Patrice Pommaret
Communication et promotion territoriale
Claude Devochelle
Réseaux numériques et téléphonie
Jean Raillon
Agriculture et viticulture
Jany Riffard
Mobilités
Frédéric Gerland
Equipements sportifs
Jany Riffard
Mobilités
Frédéric Gerland
Equipements sportifs