La collectivité
Répertoire des Informations Publiques (RIP)
En application de l’article L.322-6 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), les liens ci-dessous vous permettront d’accéder aux différents documents administratifs constituant le répertoire des informations publiques (RIP) de Rhône Crussol.
DÉCISIONS DES ÉLUS
Rapports d’activité
2022
Rapport d’activité
Rapport d’activité déchets
2021
Rapport d’activité
Rapport d’activité assainissement
Rapport d’activité déchets
2020
Rapport d’activité
Rapport d’activité assainissement
Rapport d’activité déchets
Conseils communautaires
2023
Pocès-verbal du 09 février
Liste des délibérations du 15 février
Procès-verbal du 15 février
Liste des délibérations du 30 mars
Procès-verbal du 30 mars
Liste des délibérations du 22 juin
Ordre du jour du 28 septembre
2022
Procès-verbal du 03 février
Procès-verbal du 31 mars
Procès-verbal du 03 mai
Liste des délibérations du 23 juin
Procès-verbal du 23 juin
Liste des délibérations du 29 septembre
Procès-verbal du 29 septembre
Liste des délibérations du 1er décembre
Procès-verbal du 1er décembre
2021
Procès-verbal du 25 février
Procès-verbal du 01 avril
Procès-verbal du 17 juin
Procès-verbal du 30 septembre
Procès-verbal du 04 novembre
Procès-verbal du 09 décembre
2020
Procès-verbal du 30 janvier
Procès-verbal du 05 mars
Procès-verbal du 09 juillet
Procès-verbal du 24 septembre
Procès-verbal du 05 novembre
Procès-verbal du 10 décembre
Bureaux communautaires
2023
Liste des délibérations du 10 janvier
Procès-verbal du 10 janvier
Liste des délibérations du 24 janvier
Procès-verbal du 24 janvier
Liste des délibérations du 28 mars
Procès-verbal du 28 mars
Liste des délibérations du 04 avril
Procès-verbal du 04 avril
Liste des délibérations du 18 avril
Procès-verbal du 18 avril
Liste des délibérations du 23 mai
Procès-verbal du 23 mai
Liste des délibérations du 04 juillet
Procès-verbal du 04 juillet
Liste des délibération du 26 juillet
Procès-verbal du 26 juillet
2022
Liste des délibérations du 25 octobre
Procès-verbal du 25 octobre
Liste des délibérations du 06 décembre
Procès-verbal du 06 décembre
Décisions et délibérations
A partir du 1er juillet 2022, les règles de publicité des actes des collectivités changent
2022
Recueil des actes administratifs 1e trimestre
Recueil des actes administratifs 2e trimestre
2021
Recueil des actes administratifs 1e trimestre
Recueil des actes administratifs 2e trimestre
Recueil des actes administratifs 3e trimestre
Recueil des actes administratifs 4e trimestre
2020
Recueil des actes administratifs 1e trimestre
Recueil des actes administratifs 2e trimestre
Recueil des actes administratifs 3e trimestre
Recueil des actes administratifs 4e trimestre
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Budgets et comptes
2023
Budget principal
Budgets annexes
2022
Budget principal
Budgets annexes
Compte administratif budget principal
Comptes administratifs budgets annexes
2021
Budget principal
Budgets annexes
Compte administratif budget principal
Comptes administratifs budgets annexes
2020
Budget principal
Budgets annexes
Compte administratif budget principal
Comptes administratifs budgets annexes
2019
Compte administratif budget principal
Comptes administratifs budgets annexes
Réglements des subventions
Aides conventionnement
de logements privés
Aide installation en agriculture
Aide en faveur des logements du parc public
Statuts
Les statuts de la Communauté de communes Rhône Crussol
Réglements des services
Collecte des déchets ménagers et assimilés
Médiathèques Rhône Crussol
Ludothèque Rhône Crussol
Piscines Guilherand-Granges
Relais Petite Enfance