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Répertoire des Informations Publiques (RIP)

En application de l’article L.322-6 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), les liens ci-dessous vous permettront d’accéder aux différents documents administratifs constituant le répertoire des informations publiques (RIP) de Rhône Crussol.

DÉCISIONS DES ÉLUS 

Rapports d’activité

2022

Rapport d’activité

Rapport d’activité déchets

Rapport d’activité assainissement

2021

Rapport d’activité

Rapport d’activité assainissement

Rapport d’activité déchets

2020

Rapport d’activité

Rapport d’activité assainissement

Rapport d’activité déchets

Conseils communautaires

2024

Liste des délibérations du 15 février

2023

Procès-verbal du 09 février

Liste des délibérations du 15 février

Procès-verbal du 15 février

Liste des délibérations du 30 mars

Procès-verbal du 30 mars

Liste des délibérations du 22 juin

Procès-verbal du 22 juin

Liste des délibérations du 28 septembre

Procès-verbal du 28 septembre

Liste des délibérations du 09 novembre

Procès-verbal du 09 novembre

Liste des délibération du 07 décembre

Procès-verbal du 07 décembre

2022

Procès-verbal du 03 février

Procès-verbal du 31 mars

Procès-verbal du 03 mai

Liste des délibérations du 23 juin

Procès-verbal du 23 juin

Liste des délibérations du 29 septembre 

Procès-verbal du 29 septembre

Liste des délibérations du 1er décembre

Procès-verbal du 1er décembre

2021

Procès-verbal du 25 février

Procès-verbal du 01 avril

Procès-verbal du 17 juin

Procès-verbal du 30 septembre

Procès-verbal du 04 novembre

Procès-verbal du 09 décembre

2020

Procès-verbal du 30 janvier

Procès-verbal du 05 mars

Procès-verbal du 09 juillet

Procès-verbal du 24 septembre

Procès-verbal du 05 novembre

Procès-verbal du 10 décembre

Bureaux communautaires

2024

Liste des délibérations du 16 janvier

Procès-verbal du 16 janvier

Liste des délibérations du 30 janvier

Procès-verbal du 30 janvier

Liste des délibérations du 13 février

Procès-verbal du 13 février

2023

Liste des délibérations du 10 janvier

Procès-verbal du 10 janvier

Liste des délibérations du 24 janvier

Procès-verbal du 24 janvier

Liste des délibérations du 28 mars

Procès-verbal du 28 mars

Liste des délibérations du 04 avril

Procès-verbal du 04 avril

Liste des délibérations du 18 avril

Procès-verbal du 18 avril

Liste des délibérations du 23 mai

Procès-verbal du 23 mai

Liste des délibérations du 04 juillet

Procès-verbal du 04 juillet

Liste des délibération du 26 juillet

Procès-verbal du 26 juillet

Liste des délibérations du 26 septembre

Procès-verbal du 26 septembre

Liste des délibérations du 31 octobre

Procès-verbal du 31 octobre

Liste des délibération du 07 novembre

Procès-verbal du 07 novembre

2022

Liste des délibérations du 25 octobre

Procès-verbal du 25 octobre

Liste des délibérations du 06 décembre

Procès-verbal du 06 décembre

Décisions et délibérations

A partir du 1er juillet 2022, les règles de publicité des actes des collectivités changent

2022

Recueil des actes administratifs 1e trimestre

Recueil des actes administratifs 2e trimestre

2021

Recueil des actes administratifs 1e trimestre

Recueil des actes administratifs 2e trimestre

Recueil des actes administratifs 3e trimestre

Recueil des actes administratifs 4e trimestre

2020

Recueil des actes administratifs 1e trimestre

Recueil des actes administratifs 2e trimestre

Recueil des actes administratifs 3e trimestre

Recueil des actes administratifs 4e trimestre

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Budgets et comptes

2023

Budget principal

Budgets annexes

2022

Budget principal

Budgets annexes

Compte administratif budget principal

Comptes administratifs budgets annexes

2021

Budget principal

Budgets annexes

Compte administratif budget principal

Comptes administratifs budgets annexes

2020

Budget principal

Budgets annexes

Compte administratif budget principal

Comptes administratifs budgets annexes

2019

Compte administratif budget principal

Comptes administratifs budgets annexes

Réglements des subventions

Aides conventionnement
de logements privés

Aide installation en agriculture

Aide en faveur des logements du parc public

Statuts

Les statuts de la Communauté de communes Rhône Crussol

Réglements des services

Collecte des déchets ménagers et assimilés

Médiathèques Rhône Crussol

Ludothèque Rhône Crussol

Piscines Guilherand-Granges

Relais Petite Enfance

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